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Institut Traumatisme Psychique et Résilience

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ARTICLE 1

L’édition du site est assurée par EULABEIA SAS enregistrée au RCS de Lyon sous le numéro 895 037 471 et dont le siège social se situe 10 allée Résidence Récamier (69130, Ecully).

Les directeurs de publications sont représentés par Madame ROMANO Hélène pour la société Institut Traumatisme et Résilience Psychique SARL et Monsieur ROMANO Arthur pour la société EULABEIA SAS. 

L’édition du site est assurée principalement par la SARL Institut Traumatisme Psychique et Résilience (ITPR).

ARTICLE 2

L’hébergeur du site est la Société SAS OVH immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann (59100 Roubaix).

ARTICLE 3 

Le site est accessible en tous lieux et dont l’accès est assuré vingt-quatre heures sur vingt-quatre, hors cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, ses éditeurs ne sauraient être tenus responsables.

Dans une démarche d’inclusion, la société éditrice s’efforce de rendre le site accessible pour les personnes en situation de handicap et de besoins spécifiques. Certaines fonctionnalités demeurent en cours de développement et sont progressivement apportées sur le site.

Le site de l’ITPR décline toute responsabilité en cas de contenu malveillant téléchargé depuis celui-ci, notamment par le biais de pop-up qui ne sauraient être de son propre fait.

ARTICLE 4 

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles.
L’Utilisateur exerce ce droit :

• par mail contact@itpr.fr ; ou
• par voie postale, 10 allée Résidence Récamier, 69130 Écully (FRANCE).

ARTICLE 5 

Tout enregistrement, copie ou plagiat du site internet et de ses données est strictement interdit.

L’Institut Traumatisme Psychique et Résilience est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site itpr.fr sans autorisation des sociétés éditrices ou de l’une d’elles est interdite et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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ARTICLE 6

La société met à disposition et sur demande le règlement intérieur des événements, formations et conférences qu'elle organise.

Toute demande peut et doit être effectuée par courriel envoyé à : contact@itpr.fr.

La société s'engage à fournir en amont de chaque prestation le règlement et les CGU-CGV.